Mentions légales


1. Présentation de la société

Raison sociale : IDSUD Energies

Capital : 5 600 000 €

Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Siège social : 3 place Général de Gaulle 13001 Marseille – France

RCS : 799 381 793 enregistré au greffe du tribunal de commerce de Marseille
TVA Intracommunautaire : FR35799381793

E-mail : contact@idsud-energies.com

2. Responsabilité

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 3. Données personnelles

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 4. Liens externes

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 5. Propriété intellectuelle

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Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des créations du site IDSUD ENERGIES, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

 6. Site internet

www.idsud-energies.com

Editeur & Directeur de publication : IDSUD Energies
Pour toutes réclamations : contact@idsud-energies.com

Hébergeur : ODOO S.A., 40 Chaussée de Namur - 1367 Ramillies (Nivelles) – Belgique, Tél. : +32 81 81 37 00